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Accidentalité
Publication
Bilan de l'accidentalité de 2021(986.65 Ko)
Typologie des accidents mortels de la circulation routière en NC au 31 décembre 2022(211.25 Ko)
Baromètre de l'accidentalité - Période 1er janvier - 31 décembre 2013(79.14 Ko)
Typologie de l'accident mortel en 2013 en Nouvelle-Calédonie(252.46 Ko)
Baromètre de l'accidentalité (Janvier - Septembre 2022)(131.06 Ko)
Bilan de l'accidentalité de 2021(2.07 Mo)
Document technique
Les conducteurs alcoolisés responsables présumés d'un accident mortel (2018-2022)(601.4 Ko)
Baromètre de l'accidentalité - Période 1er janvier - 31 décembre 2022(204.32 Ko)
Typologie des accidents mortels de la circulation routière en NC au 31 décembre 2022(211.25 Ko)
Baromètre de l'accidentalité en Nouvelle-Calédonie au 31 décembre 2022(204.32 Ko)
Typologie des accidents mortels en 2017 en province Nord(230.01 Ko)
Les cyclomotoristes et motards dans les accidents corporels de la route (2017-2021)(422.43 Ko)
Les piétons dans les accidents corporels de la circulation routière (de 2017 à 2021)(566.31 Ko)
Les conducteurs alcoolisés responsables présumés d'un accident mortel (2017-2021)(576.67 Ko)
Les poids-lourds dans les accidents de la route (de 2017 à 2021)(165.21 Ko)
Typologie des accidents mortels de la circulation routière en NC au 31 décembre 2021(206.63 Ko)
Bilan de l'accidentalité de 2020(1.89 Mo)
Baromètre de l'accidentalité (Janvier - Décembre 2021)(147.17 Ko)
Véhicules
Formulaire
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf(535.59 Ko)
Demande d'attestation de non inscription de gage(578.23 Ko)
Service topographique
Document technique
Règles de délivrance des documents issus du fichier cadastral (Arrêté 2023-959/GNCdu 03/05/2023)(1.55 Mo)
Annexe 1_Tableau général des distances entre chefs-lieux(545.48 Ko)
Fiche de support connexion temps-réel(69.41 Ko)
Fiche de support téléchargement données brutes(124.22 Ko)
Réglementation
Délibération 24/CP du 23 mai 2006 relative à la conservation du cadastre NC(32.58 Ko)
Arrêté 2022-2165 GNC du 21 septembre 2022(4.34 Mo)
Transport
Formulaire
Formulaire de transport exceptionnel(117.78 Ko)
Memo
Renseignements cadastraux : qui est le propriétaire de ce terrain ?(199.95 Ko)
Signalisation maritime : demande d'aide à la navigation(865.5 Ko)
Transport exceptionnel : comment circuler ?(281.76 Ko)