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Accidentalité
Document technique
Typologie des accidents mortels de la circulation routière en NC au 11 juillet 2024(498.05 Ko)
Baromètre de l'accidentalité (Janvier - Juin 2024)(125.03 Ko)
Les cyclistes dans les accidents de la route (de 2018 à 2022)(989.64 Ko)
Les poids-lourds dans les accidents de la route (de 2018 à 2022)(1.07 Mo)
Les conducteurs de 65 ans et plus dans les accidents de la route (de 2017 à 2021)(1.1 Mo)
Les cyclomotoristes et motards dans les accidents corporels de la route (2018-2022)(1.02 Mo)
Les piétons dans les accidents corporels de la circulation routière (de 2018 à 2022)(1.15 Mo)
Les conducteurs alcoolisés responsables présumés d'un accident mortel (2018-2022)(601.4 Ko)
Publication
Guide de bonne conduite(1.75 Mo)
Dossier dispositif de retenue adapté(701.18 Ko)
Bilan de l'accidentalité de 2021(986.65 Ko)
Transport
Formulaire
Demande d'obtention d'une capacité professionnelle(729.02 Ko)
Demande d'inscription au registre TRP(695.05 Ko)
Véhicules
Formulaire
Déclaration à remplir en vue d'un changement d'état civil(425.08 Ko)
Demande de transfert du certificat d'immatriculation(698.71 Ko)
Attestation d'hébergement(710.46 Ko)
Demande de retrait volontaire de la circulation(577.45 Ko)
Demande de transfert du certificat d'immatriculation (changement de propriétaire /locataire)(698.71 Ko)
Déclaration de cession d'un véhicule d'occasion(573.76 Ko)
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf(535.59 Ko)
Permis de conduire
Formulaire
Déclaration sur l'honneur de perte d'un titre(523.54 Ko)
Enregistrement aux épreuves du permis de conduire(1.07 Mo)
Régularisation de mention restrictive permis de conduire(1.06 Mo)
Demande de permis de conduire (Echange - Duplicata - PCI - Conversion...)(976.67 Ko)
Publication
Visuel examen permis de conduire(916.38 Ko)
Publication
Organigramme de la Dittt (juin 2024)(1.23 Mo)
Service topographique
Document technique
Règles de délivrance des documents issus du fichier cadastral (Arrêté 2023-959/GNCdu 03/05/2023)(1.55 Mo)
Annexe 1_Tableau général des distances entre chefs-lieux(545.48 Ko)
Applicatifs
CircéNC (version 5.2) pour Windows(11.78 Mo)
Réglementation
Délibération 24/CP du 23 mai 2006 relative à la conservation du cadastre NC(32.58 Ko)