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Accidentalité
Document technique
Typologie des accidents mortels de la circulation routière en NC au 12 septembre 2024(499.42 Ko)
Baromètre de l'accidentalité (Janvier - Août 2024)(147.14 Ko)
Les conducteurs de 65 ans et plus dans les accidents de la route (de 2017 à 2021)(1.22 Mo)
Les cyclistes dans les accidents de la route (de 2018 à 2022)(989.64 Ko)
Les poids-lourds dans les accidents de la route (de 2018 à 2022)(1.07 Mo)
Les cyclomotoristes et motards dans les accidents corporels de la route (2018-2022)(1.02 Mo)
Les piétons dans les accidents corporels de la circulation routière (de 2018 à 2022)(1.15 Mo)
Les conducteurs alcoolisés responsables présumés d'un accident mortel (2018-2022)(601.4 Ko)
Formulaire
Demande d'intervention en sécurité routière(422.21 Ko)
Publication
Guide de bonne conduite(1.75 Mo)
Dossier dispositif de retenue adapté(701.18 Ko)
Bilan de l'accidentalité de 2021(986.65 Ko)
Permis de conduire
Formulaire
Régularisation de mention restrictive permis de conduire(1.06 Mo)
Enregistrement aux épreuves du permis de conduire(1.2 Mo)
Demande de permis de conduire (échange-duplicata-PCI-Conversion, Mise à jour des droits à conduire...)(1.02 Mo)
Déclaration sur l'honneur de perte d'un titre(523.54 Ko)
Publication
Visuel examen permis de conduire(916.38 Ko)
Publication
Organigramme de la Dittt (juillet 2024)(1.22 Mo)
Transport
Formulaire
Demande d'obtention d'une capacité professionnelle(729.02 Ko)
Demande d'inscription au registre TRP(695.05 Ko)
Véhicules
Formulaire
Déclaration à remplir en vue d'un changement d'état civil(425.08 Ko)
Demande de transfert du certificat d'immatriculation(698.71 Ko)
Attestation d'hébergement(710.46 Ko)
Demande de retrait volontaire de la circulation(577.45 Ko)
Demande de transfert du certificat d'immatriculation (changement de propriétaire /locataire)(698.71 Ko)
Déclaration de cession d'un véhicule d'occasion(573.76 Ko)
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule neuf(535.59 Ko)
Service topographique
Document technique
Règles de délivrance des documents issus du fichier cadastral (Arrêté 2023-959/GNCdu 03/05/2023)(1.55 Mo)
Annexe 1_Tableau général des distances entre chefs-lieux(545.48 Ko)
Applicatifs
CircéNC (version 5.2) pour Windows(11.78 Mo)