Mentions légales
INFORMATIONS ÉDITEUR
Raison sociale : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Adresse : « Immeuble le Lys Rouge», angle des rues Galliéni et Anatole France -BP M2- 98849 Nouméa cedex
Responsable de la publication : Direction des Infrastructures, de la topographie et des transports terrestres de la Nouvelle-Calédonie
Adresse de courrier électronique : dittt.accueil@gouv.nc - Webmestres du site DITTT : dittt.webmestre@gouv.nc
Numéro de téléphone : +687 28 03 00
Ce site a fait l’objet des déclarations légales auprès du Procureur de la République (n° récépissé CP 1711/98 du 13 août 1998) et de la CNIL (conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). N° récépissé CNIL 648256
INFORMATIONS NOMINATIVES SUR LE SITE
Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès de la direction des Infrastructures, de la topographie et des transports terrestres.
Tél. : +687 28 03 00 ou courriel : dittt.accueil@gouv.nc - Webmestres du site DITTT : webmestre.dittt@gouv.nc.
FORMULAIRES
Objectif : les informations transmises nous permettront de mieux répondre à votre interrogation. Elles ne seront pas transmises à des tiers et seront conservées pour une période maximum d’un an.
Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées et ne seront jamais transmises à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique).
Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en passant par la rubrique "Contacts" ou contactez la direction des Infrastructures, de la topographie et des transports terrestres . Tél. : +687 28 03 00 ou courriel : dittt.accueil@gouv.nc - Webmestres du site DITTT : webmestre.dittt@gouv.nc
TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES
Le présent Site met en œuvre des traitements de données personnelles.
Pour en savoir plus à ce sujet : veuillez consulter la Politique de données du Site.
UTILISATION DES COOKIES
Le présent Site utilise des cookies.
Pour en savoir plus à ce sujet : veuillez consulter la Politique de gestion des cookies du Site.
DROITS D'AUTEUR
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Exemple : "Ce document provient du site Internet https://dittt.gouv.nc, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités" (l'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence).
SITE OPTIMISÉ POUR
Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :
Navigateurs : Mozilla Firefox 20 et + ou Microsoft Internet Explorer 7.0 et +
Résolution d'écran : 1024 x 768
Couleurs : 32 bits conseillés
Développement et fournisseur d’hébergement : gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, DTSI, 127 rue Arnold-Daly - BP 15101 - 98804 Nouméa CEDEX
Conception graphique : Imag'in Productions
Photographies : gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Mise à jour des pages : direction des Infrastructures, de la topographie et des transports terrestres
Si vous constatez une anomalie sur ce site, merci de contacter la direction en passant par la page "Contact".